Mentions Légales

Éditeur du site

Le site web rs-formations.fr est édité par :

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de R.S FORMATIONS.

Hébergement

Le site rs-formations.fr est hébergé par :

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@rs-formations.fr, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de R.S FORMATIONS.

Collecte et traitement de données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : contact@rs-formations.fr

Droit applicable

Le présent site et les conditions de son utilisation sont régis par le droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.